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L'équipe du Consortium provincial francophone est heureuse de vous accueillir sur son nouveau site Web. Nous vous invitons à le consulter régulièrement pour vous tenir au courant des plus récentes nouvelles.

  

 

Image Droit d'auteurs

 

 

 

 

 

La créativité au coeur de l'innovation
Les inscriptions sont ouvertes ! Profitez du taux préférentiel de 395$ avant le 31 mai 2018. Le Symposium des Rocheuses, un évènement à ne pas manquer du 22 au 24 août 2018 à Banff.

 

 

 

Enseignants et droit d'auteur

Connaissez-vous vos droits ? Connaissez vos limites ?
L’outil de décision sur le droit d’auteur aide le personnel enseignant à décider s’il peut utiliser des documents imprimés, des œuvres artistiques ou des œuvres audiovisuelles en vertu de la disposition relative à l’« utilisation équitable » sans avoir à obtenir le consentement du titulaire du droit d’auteur. L’outil aide les enseignantes et enseignants à déterminer si une utilisation précise pour les élèves de leur classe est permise au titre des Lignes directrices sur l’utilisation équitable.

Enseignantes, enseignants! Vous souhaitez utiliser une œuvre protégée par le droit d’auteur? Utilisez cet outil pour déterminer si cette utilisation est permise en vertu de la disposition relative à l’utilisation équitable.